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Dernière mise à jour : 18/08/2025

1. Éditeur du site

SCIENCE & BIEN-ÊTRE (SBE), SAS au capital de 1 000 €
Siège social : 60 rue François 1er, 75008 Paris – France
RCS Paris : 904 810 397 – TVA intracommunautaire : FR81904810397
Email : ayahiaoui@kosmopellis.com
Téléphone : +33 7 56 94 80 43
Responsable de la publication : Aris YAHIAOUI
Site : www.kosmopellis.fr

2. Hébergeur

Le site est hébergé par Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.
Site : www.shopify.com

3. Objet des CGU

Les présentes CGU définissent les conditions d’accès et d’utilisation du site www.kosmopellis.fr. Elles s’appliquent à tout utilisateur du site, qu’il soit simple visiteur ou client. En naviguant sur le site, l’utilisateur accepte pleinement et sans réserve les présentes conditions.

4. Accès au site

L’accès au site est libre et gratuit (hors frais de connexion internet).
SBE met en œuvre les moyens raisonnables pour garantir un accès de qualité, mais ne peut être tenue responsable d’éventuelles interruptions (maintenance, sécurité, force majeure).
L’utilisateur s’engage à ne pas accéder frauduleusement aux serveurs du site et à ne pas perturber son fonctionnement.

5. Compte client

La création d’un compte est facultative pour commander.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les mettre à jour.
Les identifiants (email, mot de passe) sont strictement personnels. L’utilisateur est seul responsable de leur confidentialité.
SBE peut suspendre ou supprimer un compte en cas de fraude, non-respect des CGU/CGV ou usage abusif.

6. Produits présentés

Le site présente des produits dermocosmétiques (patchs à microstructure à base d’acide hyaluronique et autres actifs). Ces produits sont des cosmétiques au sens du Règlement (CE) n°1223/2009. Ils ne sont pas des dispositifs médicaux ni des traitements médicaux. Le site ne fournit aucune consultation médicale. Pour tout problème de santé, l’utilisateur doit consulter un professionnel de santé.

7. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (textes, images, vidéos, logos, marques, codes, design) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion, exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite de SBE est interdite.

8. Comportements interdits

Utiliser le site à des fins illégales, diffamatoires, discriminatoires ou contraires à l’ordre public.
Publier des contenus violents, injurieux, racistes, sexistes ou portant atteinte aux droits d’autrui.
Effectuer du scraping, de la copie massive de données, ou toute tentative de piratage du site.
Usurper l’identité d’autrui ou diffuser de fausses informations.

9. Avis et contributions utilisateurs

Les utilisateurs peuvent publier des avis sur les produits. Ils sont responsables du contenu publié. SBE se réserve le droit de supprimer tout contenu manifestement illicite, diffamatoire, publicitaire non autorisé ou contraire à l’image de la marque. En publiant un avis, l’utilisateur concède à SBE une licence mondiale, non exclusive et gratuite d’utilisation et de diffusion du contenu.

10. Données personnelles et cookies

Les traitements de données personnelles (création de compte, commandes, newsletters, cookies) sont régis par la Politique de confidentialité et la Politique cookies. Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose de droits (accès, rectification, opposition, effacement, portabilité, limitation). Il peut les exercer en écrivant à : ayahiaoui@kosmopellis.com.

11. Responsabilité

SBE n’est pas responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site (panne, perte de données, intrusions). La responsabilité de SBE ne peut être engagée qu’en cas de faute prouvée et directe. En cas de force majeure (art. 1218 C. civ.), SBE est exonérée de toute responsabilité.

12. Signalement

Tout utilisateur peut signaler un contenu manifestement illicite en écrivant à : ayahiaoui@kosmopellis.com avec description du contenu et son URL.

13. Modifications des CGU

SBE se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. L’utilisateur est invité à les consulter régulièrement. Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de navigation.

14. Médiation et litiges

En cas de litige relatif à l’utilisation du site, l’utilisateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation (voir CGV) ou à la plateforme européenne ODR : ec.europa.eu/consumers/odr

15. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige non résolu amiablement, les juridictions compétentes seront déterminées selon le Code de procédure civile, avec possibilité pour le consommateur de saisir la juridiction de son lieu de résidence.

Nos patchs à microstructure